Ouch. Ca, c'est un sérieux revers pour les consommateurs et une belle victoire pour les majors.
Cela fait maintenant plus de 4 ans que la RIAA portent plainte régulièrement contre des internautes américains, en moyenne quelques dizaines de plainte par mois. Jusqu'à présent, tout s'est toujours résolu à l'amiable, l'internaute acceptant de payer une sorte de "forfait" de 5000 $ et la RIAA retire sa plainte. Quelques personnes ont voulu poursuivre la procédure et la RIAA a le plus souvent retiré sa plainte faute de preuve véritable. Voici enfin le premier procès qui arrive à sa conclusion : Jammie Thomas contre la RIAA.
La conclusion est accablante : Jammie Thomas doit 220 000 dollars de préjudices à la RIAA, somme qui sera payé en prélevant un quart de son salaire jusqu'à la fin de sa vie... L'affaire ne jugeait que 29 chansons (les seules chansons pour lesquelles une preuve a été apporté), sachant qu'il y en avait quand même plus de 3000 dans le reste du disque dur... La défense de la dame a été assez mauvaise puisque l'avocat s'est borné à montrer que l'information de l'adresse IP n'était pas suffisante pour inculquer Jammie, ce qui n'est finalement qu'une défense nu peu fallacieuse, le fond de l'affaire que l'on veut voir juger étant bien que des millions de gens téléchargent des millions de chansons...
L'énormité de la somme fait sourire. Finalement, en voici une qui paye pour tous les autres. Est-ce que cela va réduire le traffic P2P ? Je ne le pense pas le moins du monde. Ce n'est donc qu'une maigre victoire pour les majors qui doivent bien avoir commençé à réaliser que les procès ne vont pas résoudre leur problème, que le P2P ne disparaîtra pas, et qu'il faudra bien trouver d'autres solutions... Victoire à la Pirrhus donc pour les majors...
Quelques articles sur le sujet chez Ratiatum :
déroulement du procès,
condamnation,
petite analyse à chaud.
220 000 $ d'amendes pour 29 chansons
